1 – Identification du site

Adresse Internet : https://www.eurohabitat-sens.com
Editeur de site : EUROHABITAT
179, Avenue de Sénigallia – Tél : 03.86.95.97.29
EUROHABITAT – SAS au capital de 8.000 EUR.
SIRET : 34896183000018
RCS SENS 348 961 830
Directeur de la publication : Laurent Bernard
Hebergement du site : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2 – Informations nominatives

Les informations nominatives collectées sur le présent Site sont destinées à la société EUROHABITAT. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

Pour cela, il suffit d’en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l’administrateur du Site à l’adresse suivante : contact.eurohabitat@gmail.com soit par courrier postal à l’adresse suivante :
EUROHABITAT – Service Client – 179 Avenue de Sénigallia – 89100 SENS

3 – Cookies

En naviguant sur le site www.eurohabitat-sens.com vous consentez à l’utilisation des cookies permettant la personnalisation de la navigation ainsi que le traçage des données de l’internaute.
Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un traceur représenté sous forme de fichier texte déposé sur votre ordinateur par les serveurs des sites internet que vous fréquentez. Ce fichier peut contenir des informations personnelles concernant votre navigation sur le site ou des données que vous aurez fournis. Durant toute la durée de validité du cookie, notre serveur pourra alors identifier votre ordinateur à chaque fois que vous visiterez notre site internet.
Le consentement des internautes :

Le site internet doit laisser libre choix à l’internaute d’accepter ou non les cookies du site internet avant que ceux-ci soient déposés sur leur ordinateur. Pour cela un bandeau sur la page d’arrivée doit apparaitre permettant à l’internaute d’accepter l’autorisation des cookies ou de connaitre les solutions pour les désactiver. En continuant votre navigation sur le site, vous acceptez implicitement l’utilisation des cookies par notre site internet.
Pourquoi nous utilisons des cookies ?

Notre site utilise des cookies pour mener diverses actions, telles que :

Nous aider à identifier les préférences de navigation que vous avez déterminez lors de vos précédentes visites.
Vérifier si vous êtes connecté à des services tiers (Facebook, Twitter, Google+, etc.)
Personnaliser les publicités que vous apercevez sur d’autres sites internet.
Analyser l’audience de notre site et votre parcours au sein du site pour nous aider à mesurer l’efficacité de notre contenu en ligne.

Les cookies utilisés par notre site internet :

Les cookies accompagnant les publicités Lorenove diffusés par des tiers :

Lorsqu’un internaute se rend sur un site internet proposant une de nos publicités, ces annonces peuvent contenir des cookies. Ces cookies permettent de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaine de diffusion publicitaire en contrepartie de leur prestation mais également d’établir des statistiques.

Les cookies d’analyse d’audience :

Les cookies d’analyse d’audience permettent de mesurer l’audience du site lorenove-fenetre.fr et notamment la navigation des internautes.

Les cookies des réseaux sociaux :

Afin de vous donner la possibilité de partager des contenus provenant de notre site ou de donner votre avis sur nos produits ou services, des boutons provenant de réseaux sociaux ont été mis en place. Ces boutons sont traqués via des cookies. Pour autant l’utilisation des informations liées à ces éléments sont définies par le réseau social que vous utilisez. Nous n’avons aucun contrôle sur les actions réalisées par ces services. Vous pouvez consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux pour prendre connaissance de l’utilisation qui est faite de ces données et paramétrer la confidentialité de vos comptes.

Il est à noter que le refus de la totalité des cookies peut entrainer une dégradation de votre expérience utilisateur et bloquer certaines fonctionnalités du site.

Pour gérer les cookies, deux types de configuration sont possibles :

Configurer votre logiciel de navigation pour accepter ou rejeter les cookies de façon continue ou selon l’émetteur.
Configurer votre logiciel de navigation de façon à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soit proposés systématiquement avant son dépôt sur votre terminal.

Dans un premier temps, rendez-vous dans le menu d’aide de votre navigateur. Selon le navigateur utilisé différentes options s’offriront à vous. Voici une liste d’URLs vous permettant gérer l’utilisation de vos cookies selon le navigateur utilisé :

Google Chrome
Internet Explorer
Safari
Firefox
Opera

4 – Contenu – Propriété intellectuelle

Le Site appartient et est exploité par la société Eurohabitat.

Tous les éléments composant le Site y incluant les marques, logos, noms de domaine, illustrations, animations, vidéos, sons, textes, et autres signes distinctifs apparaissant sur le site https://www.eurohabitat-sens.com, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartient à la société Eurohabitat ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins sont expressément interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5 – Responsabilité

La société Eurohabitat s’efforce, dans la mesure de ses moyens, d’assurer l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des contenus de son site Internet.

La société Eurohabitat peut, à tout moment et sans préavis, corriger, préciser ou actualiser les contenus de son site Internet.

La société Eurohabitat décline toute responsabilité :

En cas d’inexactitude, d’erreur ou de non actualisation de l’information les photos.
pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site Internet.

Plus généralement, La société Eurohabitat décline toute responsabilité pour tous les dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même la société aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, incluant toutes les détériorations ou virus qui pourraient infecter un équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
6 – Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont la société Eurohabitat n’est pas l’éditeur. L’utilisateur est informé et accepte que la société Eurohabitat ne soit pas responsable de l’indisponibilité de ces sites et que la société Eurohabitat n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. Ces liens sont proposés en tant que service. En conséquence, la décision d’utiliser un lien pointant vers un autre site est faite sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Il lui incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination notamment par un ou plusieurs virus.

La société Eurohabitat décline également toute responsabilité quant aux sites qui pointent vers le site de https://www.eurohabitat-sens.com par lien hypertexte ou en conseillent la consultation. Tout lien hypertexte vers le site Internet https://www.eurohabitat-sens.com doit d’ailleurs faire l’objet d’une autorisation écrite préalable auprès de la société EUROHABITAT
7 – Disponibilité du site

Vous êtes informé que le Site de EUROHABITAT est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, La société EUROHABITAT pourra interrompre l’accès au site.

Le site https://www.eurohabitat-sens.com est optimisé pour les navigateurs suivants Internet Explorer version 7, Safari et Firefox version 4 avec une résolution d’affichage minimale de 1024 pixels en largeur.

Certaines rubriques du site requièrent la présence du module Macromedia Flash Player 9 sur votre ordinateur. Vous pouvez le télécharger gratuitement en cliquant ici

La société EUROHABITAT se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d’utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.
8 – Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Au cours de votre visite sur ce site, il peut vous être demandé de saisir des informations personnelles vous concernant (nom, adresse, profession, numéro de téléphone, adresse électronique, etc.).

Ces informations permettent notamment de vous reconnaître et de faciliter vos différentes requêtes d’information et de documentation par formulaire. Elles peuvent également être traitées en vue d’améliorer la qualité de notre site.

La société EUROHABITAT s’engage à ne pas vendre à des tiers les adresses postales et électroniques en sa possession à des fins de diffusion systématique de messages publicitaires. La société EUROHABITAT est cependant susceptible de conserver et de traiter les données collectées de manière automatisée, pour vous contacter et vous informer, le cas échéant, du lancement de produits, de services ou d’actions commerciales.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : EUROHABITAT – 179 Avenue de Sénigallia – 89100 SENS
9 – Droit applicable et attribution de compétence

Le Site et son contenu sont soumis au droit français.